 penelopes@penelopes.org III 30 janvier 2001 |
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| Faut-il rétablir les tours ? Par Nadine Lefaucheur, sociologue, chargée de recherche au CNRS « Toutes les fois qu'apparaît au grand jour un de ces crimes d'infanticide ou d'avortement - qui sont la honte et la plaie d'une société civilisée - les moralistes et les philosophes ne manquent pas d'invoquer le rétablissement du tour comme un remède infaillible », constatait, il y a un siècle, Paul Strauss. Contre un tel rétablissement, ce sénateur radical prônait la création de ce que nous appelons aujourd'hui l'accouchement « sous X » et qu'il qualifiait de « tour des mères ». Rétablir les tours ? En Allemagne, certains se tournent vers une telle solution. Le plastique a remplacé le bois et le modèle de la boîte à lettres celui du tourniquet, mais il s'agit toujours de répondre à l'émotion suscitée par des cas d'infanticide ou d'abandon de nouveau-nés sur la voie publique en offrant à leurs mères la possibilité de les abandonner anonymement et sans mettre en danger leur vie naissante. SterniPark, qui met ainsi aujourd'hui en place à Hambourg deux « boîtes à bébés », se réfère d'ailleurs explicitement au précédent des « tours d'abandon » ouverts dans cette ville entre 1709 et 1714 par un marchand hollandais. Rétablir les tours, nul, en France, à ma connaissance, ne le propose. Le débat porte sur le maintien, l'aménagement ou la suppression de l'accouchement dit sous X. Les partisans du statu quo semblent confortés par l'initiative hambourgeoise : si ces pauvres Allemands sont obligés de recourir à une solution moyenâgeuse presque inconnue de l'histoire des pays protestants, c'est bien parce qu'ils ne connaissent pas cette magnifique facette de notre merveilleuse spécificité nationale. Cependant, nous aussi, nous trouvons des bébés dans des poubelles. Est-ce seulement, comme le prétendent certains, parce l'information relative à l'accouchement « sous x » est insuffisamment diffusée ? N'avons-nous vraiment le choix qu'entre le rétablissement des tours et la promotion d'un accouchement « sous X » inchangé ? La prévention de l'infanticide requiert-elle réellement la garantie de l'anonymat des accouchées ? Requiert-elle réellement le sacrifice du droit des enfants abandonnés à leur filiation originelle et à la connaissance de leur prime histoire ? Puisqu'il s'agit d'origine, d'histoire et de filiation, il n'est sans doute pas inutile de s'attarder un peu sur celles de ce dispositif, souvent presque aussi méconnues, mythifiées ou manipulées que celles des « nés sous X ». Rares en France avant 1811, les tours furent alors rendus obligatoires dans les hospices ou hôpitaux dépositaires des « enfants trouvés ». Certains, cependant, ne furent jamais ouverts, d'autres fermèrent très vite et, cinquante ans plus tard, ils avaient pratiquement disparu. Mais le débat, lui, ne cessa pas de tout le XIX° siècle. Il porta d'abord sur le coût et la vertu d'un tel dispositif, que les Economistes libéraux accusaient d'encourager l'immoralité, puisque, escamotant le « corps du délit », il « ne laissait à la fille que le plaisir et la déchargeait de la peine ». Lamartine, grand partisan de cette institution, leur objectait qu'elle protégeait au contraire « l'honneur des familles, la paix quelquefois dans le mariage, la vie des femmes contre les vengeances d'un mari outragé dans l'adultère, la réputation des jeunes filles qu'une première faute cachée ne condamne pas ainsi à toute une vie d'impudeur et de honte ». Pour Napoléon et les promoteurs du tour, le caractère irrévocable du dépôt anonyme devait, en dissuadant les mères d'y procéder, limiter la dépense publique. Devant l'accroissement du nombre des abandons, qui dépassa 35.000 en 1831, les Economistes reprochaient surtout au tour d'inciter à l'abandon et de « ruiner les contribuables ». Ceux qui arguaient que mieux valait secourir des mères pendant quelques mois que payer des familles nourricières pendant plusieurs années gagnèrent du terrain dès la fin des années 1830. Et la politique des « secours préventifs d'abandon » l'emporta définitivement sur celle des tours quand le débat se plaça, dans la dernier tiers du siècle, sur le plan de la démographie. Institué officiellement pour sauver la vie des petits bâtards, le tour, « boîte aux abandons », n'était-il pas en effet aussi, de l'aveu même d'une religieuse, une « boîte aux infanticides » ? Parce qu'il fournissait aux mères qui avaient supprimé ou laissé mourir leur nouveau-né l'alibi de l'y avoir porté. Mais surtout parce que, privés du sein de leur mère, la plupart des « enfants à la mamelle » qu'on y déposait ne tardaient pas à succomber. De plus en plus nombreux furent donc, le siècle avançant, ceux qui pensaient que, pour les sauver, il valait mieux secourir leur mère que maintenir ou rouvrir des tours. Et de plus en plus rares ceux qui continuaient à considérer, qu'entre « la mort des enfants qui arrive dans les hospices par suite de circonstances naturelles, et la mort violente et meurtrière produite par l'avortement, l'infanticide et l'exposition dans les rues », il y avait, « pour la société, la différence qui existe entre un assassinat et un champ de bataille couvert de morts » (abbé Gaillard). On estima au contraire primordial de lutter contre la mortalité « naturelle » et de sauver la vie du plus grand nombre possible d'enfants, fussent-ils illégitimes, pour, contre les Prussiens, peupler les champs de bataille Une nouvelle politique triompha donc. Elle visait à combiner la prévention de l'abandon et de la mortalité infantile par des secours aux mères seules « miséreuses », et celle de l'avortement et de l'infanticide par la possibilité offerte aux mères « honteuses » d'accoucher et d'abandonner leur enfant anonymement ou secrètement. Lors de la réforme de 1904, les tours ne furent pas rétablis et l'abandon des enfants de moins de sept mois se fit désormais « à bureau ouvert » - mais les déposants que l'offre de secours n'avait pas réussi à dissuader de laisser l'enfant à « l'assistance publique » n'étaient pas obligés de prouver leur identité ou de répondre aux questions concernant celle de l'enfant. Et le combat que Strauss et les médecins « puériculteurs » menèrent tout au long de la III° République pour la « maternité secrète » aboutit, à travers les lois de 1939 et 1941, dites Code de la famille, au dispositif aujourd'hui communément dénommé « accouchement sous X ». Etrange parcours politique que celui de ce dispositif dans la législation française : c'est en 1793, au « sommet » de la Révolution, qu'il y fut introduit une première fois, par un décret qui garantissait la confidentialité de l'admission dans les maisons publiques d'accouchement sans toutefois, semble-t-il, permettre l'anonymat de l'accouchée, et qui ne fut pas appliqué. C'est donc en 1941 qu'il l'y fut de nouveau, ce qui conduit à le présenter généralement comme une mesure « pétainiste ». Et certes, ce fut un acte du gouvernement de Vichy qui obligea les hôpitaux à accueillir sans exiger de pièces d'identité et sans procéder à une enquête pour déterminer leur « domicile de secours » les parturientes qui demandaient le secret (et pouvaient donc, de fait, rester anonymes). Mais, il ne faisait qu'étendre aux maternités les obligations que le décret-loi de 1939 avait faites aux maisons maternelles, établissements promus depuis un demi-siècle par des médecins et des hommes politiques souvent radicaux, anticléricaux et francs-maçons. Il est vrai que cette confusion autour des origines de l'accouchement sous X ne fait sans doute que refléter la collusion entre les catholiques conservateurs et les natalistes « féministes » et « progressistes » qui en furent les promoteurs, objectivement alliés dans un même combat contre l'avortement et l'infanticide. Les premiers entendaient relever la Patrie en restaurant la Famille légitime et en jetant le voile pudique du secret sur les filles-mères et les enfants du péché. Les seconds croyaient au contraire que le salut de la Patrie exigeait la levée de l'opprobre qui pesait sur ceux-ci, mais regardaient la maternité secrète comme un moindre mal et une nécessité temporaire. La prévention de l'infanticide reste l'un des principaux arguments actuellement avancés pour justifier ce dispositif. Lors des débats de l'Assemblée nationale qui précédèrent son introduction, en 1993, dans le Code civil, le rapporteur du projet affirma ainsi qu'il représentait « le prix à payer pour éliminer les risques d'avortement, d'infanticide, de l'abandon différé et des mauvais traitements d'enfants ». Il faut dire que ces débats se sont largement référés à l'oeuvre de Catherine Bonnet, selon laquelle ce sont aujourd'hui des causes d'ordre psychologique et non socio-économique qui conduisent les femmes à l'abandon, en provoquant un déni de grossesse, qui s'origine dans des expériences traumatiques de maltraitance, le plus souvent de nature sexuelle. En abandonnant leur enfant, ces femmes se protègeraient, et le protègeraient, de fantasmes d'impulsions infanticides particulièrement terrifiants et non maîtrisables. Pour cette pédopsychiatre, il est indispensable de leur garantir non seulement l'anonymat, car, « si la femme est contrainte de laisser son identité, elle risque de commettre un infanticide ou de laisser l'enfant sur la voie publique »4. Dans une affaire récente, un gynécologue a ainsi pu invoquer la prévention d'un « probable infanticide » pour tenter de justifier la substitution d'enfants à laquelle il s'était livré. Mais, c'est la découverte, au début de ce mois, dans une poubelle du lycée d'Angoulême, du corps d'un nouveau-né dont venait d'accoucher, dans les toilettes de ce lycée, une mineure interne, qui repose la question du lien entre déni de grossesse, infanticide et accouchement « sous X ». Une information plus large sur les possibilités d'accoucher « sous X » aurait-elle pu sauver cet enfant ? On peut fortement en douter, comme dans tous les cas de déni maintenu jusqu'à l'accouchement - voire au-delà, comme cela semble s'être produit pour cette lycéenne. Pour demander l'admission secrète dans une maternité, il faut d'abord se reconnaître enceinte ou près d'accoucher. Lorsque tel n'est pas le cas, et lorsque la grossesse ou l'imminence de l'accouchement n'ont pas été découvertes par l'entourage ou par le personnel médical, ni le tour ni l'accouchement sous X n'y ont jamais rien changé (en 1850, une commission concluait déjà qu'il n'y avait « aucun rapport entre l'infanticide et l'existence ou la non-existence du Tour »). Et ils n'y changeront malheureusement sans doute jamais rien : l'enfant dont la femme qui le porte dénie l'existence courra sans doute toujours un grand risque d'être « jeté » dans une poubelle, les latrines ou un terrain vague, après un accouchement clandestin. Pour porter un nouveau-né au tour, il faut y voir un enfant et non un excrément. Mais les dénis complets de grossesse restent très rares. Encore plus rares ceux qui ne sont pas levés ou découverts in extremis. Lorsque déni il y a, il est le plus souvent partiel et limité dans le temps. Doit-on toujours y voir un risque d'infanticide ? Ou estimer, au contraire, avec Sophie Marinopoulos6, que le déni partiel a en fait pour fonction inconsciente de protéger l'enfant en permettant de mener la grossesse à terme, ce pour quoi il prendrait généralement fin lorsque l'IVG n'est plus possible ? L'enquête auprès des maternités à laquelle a procédé le groupe de travail sur l'accouchement secret mis en place en 1999 par le Service des Droits des femmes a, en tout cas, montré qu'il pouvait être induit par la législation : devant la nécessité d'obtenir une autorisation parentale et l'impossibilité qu'elles ressentent de la solliciter, des mineures qui consultent très tôt et demandent une IVG se murent ainsi dans le silence et « font l'autruche » en espérant que « quelque chose arrive » qui les délivre de leur état avant la découverte de celui-ci par l'entourage ou l'inéluctable échéance de l'accouchement. Si l'offre d'anonymat ne peut empêcher l'infanticide, à quoi, à qui sert-elle ? Tout d'abord, aujourd'hui comme hier, à « sauver l'honneur des familles ». Une accouchée « sous X » sur deux a au plus 23 ans. L'enquête du Service des Droits des femmes et les témoignages des « mères de l'ombre »7 montrent que la demande de secret qui émane de ces mineures ou jeunes majeures, sans autonomie financière (ni, sans doute, psychologique) à l'égard des parents chez lesquels elles vivent encore souvent, est commandée par la crainte de la réaction de la famille lorsqu'elle n'a pas découvert la grossesse, et par la pression qu'elle exerce, dans le cas inverse. Fréquente il y a une trentaine d'années dans les familles « françaises » et catholiques, une telle configuration, n'y semble plus aujourd'hui que résiduelle et se retrouve plus souvent dans des familles d'origine maghrébine ou de confession musulmane. Mais, chez les unes comme chez les autres, le « déni » semble surtout d'ordre familial et social. En témoignent, par exemple, Fazia : « Seuls mes parents étaient au courant, ils ont tout arrangé, sans rien me dire, et je n'ai pu en parler à personne pendant quatorze ans », ou Monique : « Ce sont mes parents qui ont tout décidé. Ils sont venus me voir à la clinique et ils m'ont parlé de la pluie et du beau temps, comme si de rien n'était. Je n'ai jamais pu leur en reparler, ni, jusqu'il y a peu, en parler à quiconque ». Mais, de plus en plus nombreuses sont aujourd'hui les accouchées « sous X » qui laissent leur identité dans leur dossier pour que leur enfant puisse un jour les retrouver s'il le désire. Leur demande réelle n'est pas l'anonymat mais la confidentialité. Mais, pourquoi des femmes plus âgées, moins dépendantes de leur famille, déjà souvent mères célibataires, acceptent-elles l'anonymat que la société leur propose ? Pourquoi ne mettent-elles pas au monde et n'abandonnent-elles pas « en leur nom » un enfant qu'elles estiment ne pas pouvoir élever ? Parfois parce que, mal informées, elles pensent que, « né sous X », il sera plus vite adopté. Parfois sous la pression d'oeuvres ou de services qui, pour différentes raisons, préfèrent cette solution. Souvent parce que, s'il est devenu moins honteux d'être une mère célibataire, il l'est toujours autant, voire davantage, d'être une mère qui a abandonné son enfant. Les féministes se trompent de combat, qui, au lieu de lutter contre ce tabou, défendent aujourd'hui l'offre sociale d'anonymat. Pas plus qu'elle ne peut garantir de l'infanticide, elle n'est réellement « féministe » ou « progressiste ». Elle ne protège pas les femmes, mais « l'honneur » de leur famille. Parfois, le violeur ou le père incestueux. Parfois, des pratiques douteuses en matière d'adoption. Toujours, en fait, le tabou de l'abandon, et, à travers lui, l'assignation des femmes à la maternité. A tort ou à raison, des femmes estiment vital que leur entourage ne découvre pas leur grossesse : il faut, bien sûr, leur en assurer la confidentialité. A tort ou à raison, des femmes ne se sentent pas pouvoir être « mère » de l'enfant qu'elles portent : il faut, bien sûr, leur permettre de le confier en adoption, mais aussi déstigmatiser cet acte. Il y aura, certes, toujours des femmes qui arriveront à la maternité en ayant « oublié » ou « perdu » leurs papiers et qu'il faudra, bien sûr, y accueillir. Pas plus que les infanticides, on ne pourra donc sans doute jamais empêcher totalement les naissances anonymes. Mais la loi ne doit pas plus autoriser les unes que les autres. Car, censé répondre aux dénis de grossesse, c'est le dispositif même de l'accouchement « sous X » qui constitue un formidable « déni social ». Déni de l'événement lui-même : bien qu'un enfant soit né, la femme qui le portait n'a, légalement, jamais accouché. Déni qui entraîne celui de l'identité, des droits - et des devoirs - du père. Et celui du droit des enfants (et petits-enfants) à construire leur identité propre dans la connaissance de leurs « origines ». Mais, déni aussi de l'histoire et de l'identité des femmes qui ont demandé le secret, ou que leurs proches ont contraintes à le faire, et qui s'entendent parfois demander, lorsqu'elles veulent lever ce secret : « Qu'est-ce qui nous prouve que c'est bien vous qui avez accouché de cet enfant ? ». Déni de la profondeur de l'empreinte laissée par l'accouchement sous X dans leur corps et dans leur vie, censée pouvoir reprendre son cours « comme si de rien n'était », dans la vie de leurs conjoints ou de leurs autres enfants. Déni de l'effet du passage du temps, qui fait que, loin d'être vécue comme « une épée de Damoclès suspendue au-dessus de leur tête », la perspective d'être « retrouvée » l'est souvent comme l'espoir d'un soulagement et d'une libération. Rétablir les tours ? Non. Maintenir l'anonymat de l'accouchement et de l'abandon ? Non. Mais, assurer la confidentialité à celles qui en ont besoin. Conserver leur identité pour permettre à leurs enfants de construire la leur. Travailler à lever l'opprobre qui pèse sur les mères « de naissance » qui ne peuvent pas être celles de toute la vie, et qui les pousse à se réfugier dans l'anonymat. 1 « Allemagne : les bébés ou comment s'en débarrasser », Libération, 16 mars 2000 2 « Né et mort au lycée, à l'insu de tous », Libération, 6 mars 2000. 3 Geste d'amour, l'accouchement sous X, Odile Jacob, 1990. 4 « Accouchement, le choix du secret », Libération, 17 septembre 1998. 5 « Gisèle, la mère à qui on a volé ses bébés », Libération, 23 février 2000. 6 De l'une à l'autre : de la grossesse à l'abandon, Hommes et Perspectives, 1997. 7 Association des Mères de l'ombre, 17 rue Chaperon, 33500 Libourne (05 57 51 24 57) Bibliographie Georgina Souty et Pascal Dupont, Destins de mères, destins d'enfants; de l'abandon aux retrouvailles. Paris, Odile Jacob, 1999. Claude Sageot (sous la direction de), Droit d'origine, la parole des acteurs, suivi par le manifeste "Abandon, adoption, filiation", Paris, l'Harmattan, 1999. Pierre Verdier, avec Nathalie Margiotta, Le droit à la connaissance de son origine: un droit de l'homme; pour en finir avec l'accouchement sous x et le secret de la filiation. Paris, éditions Jeunesse et droit, 1998. Sophie Marinopoulos, De l'une à l'autre; de la grossesse à l'abandon, Revigny, Hommes et perspectives, 1997. Pierre Verdier et Martine Duboc, Face au secret de ses origines; le droit d'accès au dossier des enfants abandonnés, Paris, Dunod, 1996. Jeanne Guillin, De l'oubli à la mémoire; un autre regard sur l'abandon. Paris, Stock, 1996. Catherine Bonnet, Les enfants du secret, Paris, Odile Jacob, 1992. Catherine Bonnet, Geste d'amour, l'accouchement sous x, Paris, Odile Jacob, 1990. Nicole Peltier, Les mères de l'ombre; faire adopter son enfant? Paris, le Cerf, 1995. Geneviève Delaisi et Pierre Verdier, Enfant de personne, Paris, Odile Jacob, 1994. Pierre Verdier et Martine Duboc, Face au secret de ses origines; le droit d'accès au dossier |